Présentation du site internet : 

LES VILLANELLES D’AMILLY est une Association loi 1901.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet «https://lesvillanellesdamilly.fr/» l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : ASSOCIATION LES VILLANELLES D’AMILLY
Adresse : 12 rue Pierre Brossolette – 45200 AMILLY

Téléphone : 02 38 89 33 59

Courriel : villanelles@orange.fr

N° de TVA intracommunautaire : FRSO389308115
Numéro SIREN : 389308115

Code APE : 8899B

Hébergeur :  Société PlanetHoster – 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés : 

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. L’utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
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Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

Description des services fournis : 

Le site internet https://lesvillanellesdamilly.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’Association. 

L’ASSOCIATION LES VILLANELLES D’AMILLY s’efforce de fournir sur le site https://lesvillanellesdamilly.fr/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://lesvillanellesdamilly.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://lesvillanellesdamilly.fr/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons : 

L’ASSOCIATION LES VILLANELLES D’AMILLY est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’ASSOCIATION LES VILLANELLES D’AMILLY.
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Gestion des données personnelles : 

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Collecte des données : 

L’ASSOCIATION LES VILLANELLES D’AMILLY assure à l’utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. 

L’Utilisateur exerce ce droit par mail à l’adresse email: villanelles@orange.fr

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Litige : 

En cas de litige entre l’ASSOCIATION LES VILLANELLES D’AMILLY et l’utilisateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable. A défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le conciliateur de justice, Bruno Routens, dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.

Coordonnées du médiateur de justice : 

Bruno ROUTENS

06 60 35 41 28 / bruno.routens@conciliateurdejustice.fr